Flash : journées Minières organisées par le Ministère de Mines à la FIKIN au mois d'Août 2011 | Vendredi 13-01-2012 echange de voeux entre la coordination générale et les agents.

Cours de Métaux





Cours de l'or

Département du SAESSCAM

1. Département des Mines à petite échelle :

  • identifie avec le concours notamment du Cadastre Minier et des Entreprises minières les gisements relevant de la catégorie de la mine à petite échelle;
  • encandre les Entreprises de la petite mine dans la recherche, l'exploitation et le traitement des substances minérales;
  • iciel de commercialisation depuis le site jusqu'à la vente de la substance minérale et dresse à l'attention du SAESSCAM la synthèse des rapports sur ladite production;
  • collabore avec le Département Financier du SAESSCAM dans le recouvrementde l'imposition forfaitaire en application de l'article 542 du Règlement minier;
  • assiste l'exploitant de la petite mine pour le respect des obligations environnementales ainsi que pour le respect des mesures de sécurité, d'hygiène et de protection édictées par les règlements spéciaux;
  • examine et émet les avis, en collaboration étroite avc le Département financier, sur les dossiers de demande de financement introduits par les entreprises auprès du Fonds d'Assistance de la Petite Mine;
  • assiste les exploitants de la petite mine dans l'élaboration des dossiers de demande de financement auprès d'autres organismes de financement.

Le Département des Mines à petite échelle est constitué des deux services ci-après :

  1. Service d'assistance et d'encadrement à la recherche, à l'exploitation minière et à la protection de l'environnement;
  2. Service des facilitations et d'assistance aux investissements miniers.

2. Départementde l'Artisanat Minier :

  • incite au regroupement des exploitants artisanaux indépendants en coopératives minières;

  • assure l'encadrement technique des exploitants artisanaux notamment sur les modalités du respect du code de conduite environnemental, les règles de l'art, lla sécurité et l'hygiène;
  • assure le suivi journalier de la production afin de canaliser cette dernière dans le circuit officiel de commercialisation depuis le site d'exploitation jusqu'à la vente de la substance minérale et dresse à l'attention du SAESSCAM la synthèse des rapports sur ladite production;
  • collabore avec le Département Financier du SAESSCAM dans le recouvrement des frais en rémunération des services aux coopératives minières;
  • examine et émet les avis, en collaboration étroite avec le Département Financier, sur les dossiers de demande de financement introduits par les coopératives minières auprès du Fonds d'Assistance de la Petite Mine;
  • assiste les coopératives minières dans l'élaboration des dossiers de demande de financement aurpès d'autres organismes de financement;   
  • Le Département de l'Artisanat Minier comprend deux services :  
  1. Service d'encadrement technique des exploitants artisanaux, de promotion des coopératives minières et de protection de l'environnement;
  2. Service d'assistance et de facilitations aux coopératives minières.

3. Département Formation et Vulgarisation :

  • S'occupe de la formation des exploitants artisanaux, des membres des coopératives minières et des exploitants du secteur de la Petite Mine, dont certains modules de formation spécifique pour les femmes;
  • Organise et assure la vulgarisation des tecniques minières d'exploitation artisanale;
  • Participe à la vulgarisation du Code Minier, du Règlement Minier et d'autres textes réglementant le secteur minier;
  • Vulgarise, en collaboration avec le Département Prospective et Méthodes, les techniques et équipements appropriés à chaque type de gisement;
  • élabore des modules de formation, en collaboration avec le Département Prospective et Méthodes. 

Le Département Formation et Vulgarisation comprend deux services :

  1. Formation;
  2. Vulgarisation.

4. Département Equipements Miniers:

  • Assiste les exploitants miniers dans le choix et le montage du matériel approprié et adapté aux conditions de gisement;
  • contribue à la conception et à la fabrication des matériels en synergie avec d'autres services et organismes;
  • Assure l'expérimentation du matériel fabriqué localement.

ce Département comprend les services suivants :  

  1. Choix et Montage des Equipements.
  2. Conception et Expérimentation.

5. Département Prospective et Méthodes :

  • Conçoit et planifie tous les projets de développement de la petite mine et de l'artisanat minier;
  • réalise les études techniques relatives à l'exploitation minière;
  • gère la Banque des données du SAESSCAM;
  • élabore, en synergie avec les autres services, les guides et manuels techniques spécifiques à l'exploitation de la Petite Mine et de l'Artisanat Minier.                

Le Département Prospective et Méthodes comprend les services ci-dessous :

  1. Technique d'exploitation minière;
  2. Planification
  3. Banque de données.
6. Département de Développement Communautaire :
  • Procède en collaboration avec les communautés locales de base, au choix des priorités dans le domaine de développement rural;
  • organise en collaboration avec les communautés de base et autres organismes des comités volontaires de développement dans les localités, en vue de faire participer la population aux actions visant leur propre développement;
  • vulgarise auprès des communautés de base, le programme de dévellopement intégré arrêté par le SAESSCAM;
  • Contribue à la récupération et à la réinsertion des jeunes de moins de 18 ans travaillant précocement dans le secteur minier;
  • travaille en synergie avec les organismes tant nationaux qu'étrangers intéressés par les aspects de développement de l'arrière pays;

Le Département de Développement Communautaire comprend les services ci-après :

  1. Techniques Développement Communuautaire, Récupération et Réinsertion des jeunes;
  2. Identification et Elaboration des projets.

7. Département de Génie Rural :

  • Evalue techniquement et financièrement les projets;
  • procède à l'acquisition des matériels nécessaires pour la réalisation des ces projets;
  • assure le suivi de l'exécution des travaux.

Le Département de Génie Rural comprend les services ci-après :

  1. Etude et Evaluation des projets;
  2. Réalisation des projets et logistique.

8. Département Administratif et Contentieux :

  • assure la gestion des ressources humaines, des biens meubles et immeubles ainsi que des services généraux du SAESSCAM;
  • veille à la régularité ainsi qu'à la légalité des âctes posés par le SAESSCAM;
  • procède à l'examen des problèmes d'ordre juridique et contentieux pouvant se poser au SAESSCAM et en propose des solutions;
  • veille à la promotion de l'image de marque du SAESSCAM;
  • veille à la sécurité des personnes et des biens au sein du SAESSCAM.

Le Département Administratif et Contentieux est composé de deux services ci-après :

  1. Service Administratif;
  2. Service contentieux;

9. Département Financier :

  • assure l'encaissement de toute ressource financière revenant de droitt au SAESSCAM;
  • veille au recouvrement de l'imposition forfaitaire due à l'Etat par les Exploitants miniers de la Petite Mine, suivant les modalités et les mécanismes fixés par Arrêté Interministériel des Ministres ayant respectivement les Finances et les Mines dans leurs attributions;
  • émet, conjointement avec le Département Administratif et Contentieux, des avis sur tout dossier ou contrat en rapport avec la Petite Mine et comportant une incidence financière pour le SAESSCAM;
  • s'assure de la régularité et de la conformité des dépenses engagées ainsi que de leur exécution;
  • élabore le manuel de procédures de gestion financière et comptable du SAESSCAM à soumettre au Comité de Gestion, et veille à sa stricte application;
  • élabore le budget annuel et les plans de tresorerie mensuels, et procède à leur exécution conformément aux procédures de gestion définies dans le Manuel de procédures;
  • tient les comptés du SAESSCAM, rédige les rapports d'exécution budgétaires et dresse les états financiers de fin d'exercice;
  • assure la liaison entre le SAESSCAM et les organes du Fonds de Crédit minier pour la promotion des Entreprises de la Petite Mine et des coopératives minières;
  • assiste les titulaires des Permis d'Exploitation de la Petite Mine dans les démarches auprès de l'Administration fiscale et autres organismes étatiques et para-étatiques.

Le Département Financier comprend trois services :

  1. Service Budget-Contrôle & Analyses Fiancières;
  2. Service Trésorerie;
  3. Service Comptabilité.


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